CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site joy-berck.fr, édité par [À COMPLÉTER], dont le siège social est situé au 16 Rue Carnot, 62600 Berck.

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU.

Article 2 — Accès au site

Le site joy-berck.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

[À COMPLÉTER] met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site. Toutefois, la responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'interruption temporaire du site pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

Article 3 — Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme à sa destination et aux lois en vigueur. Il s'interdit notamment de :

• Tenter d'accéder à des données qui ne lui sont pas destinées
• Perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site
• Utiliser le site à des fins illicites ou frauduleuses
• Reproduire, copier ou distribuer le contenu du site sans autorisation préalable
• Collecter des informations sur les autres utilisateurs

Article 4 — Boutique en ligne

Le site propose une boutique en ligne permettant l'achat de produits dérivés. L'utilisation de la boutique implique l'acceptation des Conditions Générales de Vente qui régissent l'ensemble des transactions.

Pour passer commande, l'utilisateur doit fournir une adresse email valide et procéder au paiement via la plateforme sécurisée Stripe.

Article 5 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site joy-berck.fr (textes, images, vidéos, logos, graphismes, structure, base de données, etc.) est la propriété exclusive de [À COMPLÉTER] ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite et préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Article 6 — Données personnelles

L'utilisation du site peut impliquer la collecte de données personnelles. Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Article 7 — Cookies

Le site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies à tout moment en cliquant sur Préférences de cookies.

Article 8 — Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [À COMPLÉTER] ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ni des éventuels dommages résultant de leur utilisation.

Article 9 — Limitation de responsabilité

[À COMPLÉTER] s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

L'éditeur décline toute responsabilité :

• En cas d'impossibilité d'accéder temporairement au site
• En cas de dommages résultant de l'utilisation du site
• En cas d'intrusion de tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées

Article 10 — Modification des CGU

[À COMPLÉTER] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification par la mise à jour de la date en haut de cette page. La poursuite de l'utilisation du site après toute modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

Article 11 — Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.